A côté de la plaque

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jeudi 17 avril 2008, par veille


Automobilistes, assureurs et professionnels de l’automobile, tous ont, à un degré plus ou moins élevé pris connaissance de la réforme du Fichier National d’Immatriculations (F.N.I.). Nous allons quitter l’actuel système F.N.I. pour le Système d’Immatriculation des Véhicules (S.I.V.) Cette réforme a pour but de rendre plus performante l’immatriculation des véhicules et de mettre en place un nouveau système informatique répondant aux exigences de capacité. La simplification des démarches comprend trois points essentiels :

1.- Tout d’abord, l’attribution d’un numéro à vie pour le véhicule

a - L’usager pourra demander sa carte grise en tout lieu du territoire, quel que soit son département de résidence. Le numéro sera composé de sept caractères alphanumériques : 2 lettres suivies de 3 chiffres puis 2 lettres, les blocs de lettres et de chiffres étant séparés par des tirets (exemple : AA-123-AA). Il sera attribué chronologiquement dans une série nationale unique gérée par un système informatique centralisé répondant aux exigences de capacité.

b - Une référence locale facultative sur la plaque d’immatriculation blanche.

2.- Ensuite, le partenariat renforcé avec l’ensemble des professionnels de l’automobile permettra d’élargir considérablement les points pour transmettre sa demande de carte grise.

3.- Enfin, le demandeur recevra sa carte grise directement à son domicile. véhicule.

Le SIV permettra également de simplifier plusieurs procédures pour les professionnels de l’automobile par le biais d’une relation avec de nombreux systèmes d’information.

On permettra ainsi la dématérialisation de la plupart des opérations touchant même indirectement à l’immatriculation, comme le suivi des véhicules amenés à être détruits, ceux qui sont déclarés dangereux pour la circulation, les inscriptions et radiations de gages, les déclarations d’achat, les déclarations de cession, les déclarations valant saisie…

Les préfectures conserveront leurs compétences générales et auront un rôle de conseil et de contrôle

Un déploiement « par métiers » se fera progressivement de janvier à août 2009.

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/demarches-administratives/siv

Après les vives réactions suscitées par le rapport Attali qui préconisait la suppression des départements ( http://www.ladepeche.fr/article/2008/01/16/426597-Politique-Touche-pas-a-mon-departement.html ) même si le nouveau système prévoit la référence locale facultative, les réactions n’ont pas tardées, prouvant s’il en était besoin, combien le français est attaché à son numéro de département….. ( http://tf1.lci.fr/infos/france/societe/0,,3680232,00-touche-plaque-.html )….Et paradoxalement, ce sont les régions, la Vendée de Philippe de Villiers, ou le Nord Pas de Calais, qui sont montées en première ligne, pour défendre ce qu’ils considèrent comme une des cartes de visite des départements.

L’affaire est également commerciale car la bataille, fait rage pour imposer sur le marché le logo qui sera présent pour symboliser le département. Le Monde du 9avril 2008 consacre un article à l’inventeur du « Tdou »… http://www.lemonde.fr/aujourd-hui/article/2008/04/09/tdou-l-autocollant-qui-veut-sauver-les-departements_1032696_3238.html

En ces temps où, par la grace du TGV, la province est devenue ce lieu, si proche, où l’on part se ressourcer, en fin de semaine et la revendication identitaire se manifeste aussi sur les écrans de cinema, chacun découvrant que sa région regorge d’une ressource inexploitée, l’accent, l’attachement épidermique de l’automobiliste à sa plaque, n’est pas surprenante.

Mais à bien y réfléchir si notre administration va y gagner en simplification et sécurité, il faudra avoir une petite pensée pour ses milliers de parents qui s’assuraient des voyages presque calmes, en faisant jouer leurs enfants au jeu du « c’est quoi le 13 ? »

E.T.